Nom de l’entreprise : Maria Brunesi
SIRET : 80513151300030
Email : contact@mariaburnesi.fr
Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de l’e-book intitulé "Respect , Confiance & Amour" proposé par Maria Brunesi sur le site hébergé via Systeme.io.
Article 2 – Prix
Le prix de l’e-book est indiqué en euros TTC. Le vendeur se réserve le droit de modifier se prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 3 – Commande et paiement
La commande est validée une fois le paiement effectué via la plateforme de paiement sécurisée intégrée à Systeme.io (Stripe, PayPal, etc.). L’accès à l’e-book est fourni
immédiatement après le paiement via un lien de téléchargement.
Article 4 – Livraison
L’e-book est livré de manière numérique, par téléchargement direct après paiement. Aucun produit physique ne sera envoyé.
Article 5 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis immédiatement après l’achat et non fournis sur un support matériel, si le téléchargement a commencé avec l’accord exprès du consommateur.
Article 6 – Propriété intellectuelle
L’e-book et son contenu sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est strictement interdite.
Article 7 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur (RGPD). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre
politique de confidentialité.
Article 8 – Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.